RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Chers licenciés sportifs sourds,
Vous avez décidé de prendre une licence de joueuses, joueurs, ou dirigeants à l’AST, les membres du collège du Sport de l’AST vous en remercient et vous adressent le règlement intérieur ci-joint qui vous permettra de prendre connaissance du fonctionnement de notre club et plus particulièrement les aspects de sécurité, de respect et de convivialité qui sont les fondations de notre association.
Nous vous demandons de lire attentivement ce règlement.
A chaque inscription, vous devez signer le règlement et le paiement de la licence. Le tout doit être donné au commissaire de la discipline sportive concernée.
Nous vous prions de croire, chers adhérents, à nos sentiments les plus sportifs.

Art 1 – ADMISSION

ART 1-1 CONDITIONS D'ADMISSION À UNE LICENCE SPORTIVE

  • Art 1-1.1 Tous les licenciés sportifs doivent obligatoirement s’adhérer à AST

  • Art 1-1.2 Faire remplir par un médecin agréé le certificat d’aptitude à la pratique du sport souhaité.

  • Art 1-1.3 Régler à l’ordre de AST la cotisation annuelle en contrepartie de la licence dont le montant sera donné par les commissaires à la rentrée de la saison sportive. (Attention : les chèques pour l’adhésion à l’AST et à la licence sportive doivent être separés)

  • Art 1-1.4 Fournir les pièces demandés par le commissaire.

ART 1–2 PAIEMENT

  • Art 1-2.1 Toute inscription sans paiement ne sera pas acceptée.

  • Art 1-2.2 Un paiement en plusieurs échéances est possible en accord tant qu’il y a une garantie (par exemple : plusieurs chèques à encaisser aux dates différentes).

ART 1–3 MODIFICATION DU PRIX D'UNE LICENCE

  • Art 1-3.1 Une réduction du montant de la licence sportive sera accordée à tout adhérent ayant moins de 20 ans. La réduction est définie par les commissaires avec l’accord du trésorier et du responsable du collège du Sport.

  • Art 1-3.2 Le prix d’une licence peut être négocié pour tout adhérent qui n’habite pas dans le Haut-Garonne. La négociation doit être accompagnée du commissaire de sport souhaité et du responsable du Collège du Sport.

  • Art 1-3.3 Les commissaires et le responsable du Collège du Sport se réservent le droit de refuser une négociation pour la modification du prix.

ART 1-4 NON-PAIEMENT

  • Art 1-4.1 En cas d’un non-paiement d’une licence sportive, cela conduit automatique à l’interdiction des participations aux entrainements, aux rencontres et aux compétitions.

ART 1-5 DROIT AUX ESSAIS

  • Art 1-5.1 Avant l’admission à une licence sportive, avec l’accord des commissaires et des entraineurs, les membres AST peuvent venir une ou deux fois aux entrainements pour des essais.

  • Art 1-5.2 Les non-membres AST n’ont pas le droit de venir aux entrainements même si c’est pour des essais.

ART 1-6 CAUTION À LA FIN DE L'ANNÉE

  • Art 1-6.1 Les commissaires peuvent demander aux joueurs de payer la caution dont le montant est défini par les commissaires pour avoir la garantie de leur engagement à la nouvelle année avant toute inscriptions aux compétitions (par exemple, Championnat, Coupe, …)

 

ART 2 – ENGAGEMENTS DES JOUEUR/SES

ART 2-1 ENTRAÎNEMENT

  • Art 2-1.1 Il est prévu une séance d’entraînement hebdomadaire. Les joueurs sont tenus d’assister régulièrement aux entraînements

  • Art 2-1.2 En cas d’absence aux entrainements, les joueurs doivent impérativement informer le commissaire et l’entraîneur 24h avant avec justificatif.

 

ART 2-2 RENCONTRES ET COMPÉTITIONS

  • Art 2-2.1 Les joueurs sont tenus d’assister régulièrement aux rencontres et aux compétitions.

  • Art 2-2.2 En cas d’absence à une compétition ou rencontre, vous devez impérativement prévenir le commissaire du sport concerné et l’entraineur avant 3 semaines pour qu’ils puissent prendre les dispositions nécessaires (transport, engagement, hôtel et bien d’autres).

  • Art 2-2.3 En cas du changement d’avis à la dernière minute, le joueur-se prendra en charge des frais causés par le désistement (amende, frais d’engagement, hôtel,…)

  • Art 2-2.4 Si des modifications devaient survenir dans les horaires ou les lieux d’entraînements et des rencontres, les commissaires d’équipes s’efforceront d’en faire part le plus tôt possible aux joueurs.

  • Art 2-2.5 Lors de compétitions, les joueur-ses doivent se plier aux règlements des compétitions :
    – Être à l’heure aux heures données par le commissaire ou/et l’entraîneur
    – Obéir aux directives du commissaire et d’entraîneur
    – Apporter les tenues règlementées
    – En survêtements obligatoire avant d’aller aux lieux de compétitions et
    toute la durée des compétitions jusqu’à la fin de l’évènement
    – En tenue obligatoire dehors des matchs
    – Respecter l’arbitre
    – Respecter les joueurs adversaires
    – Rester uni avec son équipe AST
    – Faire la preuve de fair-play

  • Art 2-2.6 L’équipe doit obligatoirement être présent aux vins d’honneur

ART 2-3 ATTITUDE DES JOUEUR/SES

  • Art 2-3.1 Une tenue correcte et la politesse sont demandées à tous les licenciés.

  • Art 2-3.2 Le respect et la convivialité sont les règles fondamentales de toute vie en collectivité au sein d’une association. Signer à l’AST, c’est adhérer à ces principes que ce soit sur le terrain, derrière les mains courantes, dans les vestiaires ou dans le foyer mais également pour les matches à l’extérieur.

  • Art 2-3.3 Si des désordres sérieux ou des manquements à l’éthique sportive devaient intervenir, le Collège du Sport prendra les sanctions adéquates pouvant aller jusqu’à l’exclusion partielle ou totale du sportif.

ART 3 – SANCTION ET PÉNALITÉS

ART 3-1 SANCTION

  • Art 3-1.1 En cas de sanction, si c’est un joueur qui l’a provoqué, il doit l’assumer et payer l’amende à sa charge

  • Art 3-1.2 En cas de sanction générale, le Collège du Sport décidera qui doit payer l’amende par le secteur sport concerné ou le Collège du Sport.

    En cas de faute grave vis-à-vis le commissaire, l’entraîneur et ses équipiers ou adversaires (par exemple, des insultes..), le joueur sera convoqué au conseil disciplinaire (responsable du Collège du Sport et commissaire). Le joueur risque soit un avertissement soit une exclusion définitive pour la saison sportive.

    Avertissement, Amende, Suspension de durée déterminée par le collège du Sport, Radiation

ART 3-2 PÉNALITÉS AUX MATCHS

  • Art 3-2.1 Les sections sportives peuvent payer les pénalités faites par les joueur.ses pendant les rencontres. Mais le nombre est limité et défini par les commissaires et le responsable du Collège du Sport.

ART 4 – MATÉRIEL

ART 4-1

  • Art 4-1 Toute dégradation du matériel (équipement sportif, minibus,…), des installations, des locaux sera suivie d’une sanction proportionnée et adaptée définie par l’entraîneur, le commissaire, le responsable du Collège, bureau d’AST selon sa gravité, accompagnée du remboursement des dommages causés.

  • Art 4-2 Concernant le minibus, le conducteur.se doit être interchangé tout les 2 heures.

  • Art 4-3 Le conducteur/se doit être membre d’AST et n’est plus un apprenti/e
    conducteur/rice.

ART 5 – RESPONSABILITÉ

ART 5-1

  • Art 5-1 L’AST est responsable pendant les activités qu’elle organise sur les installations sportives

  • Art 5-2 L’AST ne sera pas responsable des accidents pouvant intervenir lors des trajets aller et retour aux stades (voir la loi n°85-677 du 05 juillet 1985 relative aux accidents de la route et leur indemnisation). L’AST décline sa responsabilité ce qui touche aux contraventions (Radar, PV, …)

  • Art 5-3 L’AST décline toute responsabilité en cas de vols dans l’enceinte des installations sportives.

ART 6 – VIE ASSOCIATIVE AST – COLLÈGE DU SPORT

ART 6-1

  • Art 6-1 En dehors des entrainements, rencontres et compétitions, les joueurs doivent s’impliquer au minimum à la vie associative et ses devoirs pour le bon fonctionnement des secteurs sportifs et donc du Collège du Sport.

  • Art 6-1.1 Participation obligatoire aux réunions et convocations de Commissaires au secteur sportif concerné

  • Art 6-1.2 Participation aux activités sportives pour le bon roulement financier du secteur sportif, AST et ailleurs

  • Art 6-1.3 Faire du bénévolat dans son secteur sportif et les autres secteurs sportifs du Collège du Sport. Devoir d’équilibrer le roulement des bénévoles.

  • Art 6-1.4 Le Collège du Sport tient à rappeler que tout membre licence de notre association dispose de droits mais également de devoirs. A ce titre, chacun est concerné par la préparation, l’organisation et la participation aux différentes manifestations

ART 7 – CALENDRIER

ART 7-1

  • Art 7-1 Un calendrier des différentes dates des rencontres et des manifestations vous sera distribué pour vous permettre de réserver ces journées.

Fait à Toulouse, le xx xx 2016
Le Président David DELEPAU

La Secrétaire Générale
Sandrine AUGUSTINE

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